Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIER DIAMANT
SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN, société anonyme, 6, avenue de Messine, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1193362
Date de dépôt :
10/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ACIER DIAMANT de SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN

Présentation de la marque ACIER DIAMANT

Déposée le 10 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACIER DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ACIER DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ACIER DIAMANT est expirée depuis le 10 novembre 1991.

SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN a également déposé les autres marques suivantes : TALABOT , (Marque figurative) , SAUT DU TARN , SIMA , BPS , SDT , ST , LA VAILLANTE , ZEBRE , TULIPE


SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN, société anonyme, 6, avenue de Messine, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Faulx.